La neutralité de la règle de conflit de lois

 La neutralité de la règle de conflit est morte, vive celle du droit inter-national privé ! Elle n’est pas le propre de la première, mais un fondement a priori du second ! La règle de conflit de lois serait neutre. Mais en quel sens ? Là se trouve l’un des grands impensés du droit international privé. De prime abord, il semblerait que cette neutralité signifie indifférence à l’issue matérielle du litige. Pourtant, à en lire l’histoire de la doctrine, force est de constater que cette neutralité-indifférence est assimilée à la neutralité axiologique. La présente thèse, qui entend suivre une démarche scientifique, positiviste, réaliste et analytique, vise d’abord à récuser la pertinence de ce glissement sémantico-idéologique. L’analyse des règles de conflit montre que ces dernières sont porteuses de valeurs juridiques et politiques qui les distinguent des autres types de règles de droit international privé. Est-ce alors à dire que l’idée de neutralité de la règle de conflit de lois n’aurait plus de sens ? Assurément non. La présente thèse cherche en effet à montrer ensuite qu’en se fondant sur le seul sens pertinent de la neutralité de la règle de conflit de lois – la neutralité-indifférence –, il est possible de comprendre, au prix d’un changement de paradigme, que ladite neutralité n’est pas l’apanage de la règle de conflit de lois mais constitue, dans un sens non plus absolu mais relatif – il s’agit d’un continuum –, un fondement a priori de toute règle de droit international privé. Ainsi, si la question essentielle du droit international privé est celle de l’Autre, il s’agit seulement de se demander : quelle indifférence vis-à-vis de l’Autre ?