Rénover la fonction de juger

Depuis le début des années 2000, sous l’acronyme M.A.R.C, les modes alternatifs de règlement des conflits s’insèrent progressivement en droit français. Ces changements suscitent dans notre procédure actuelle un bouleversement à nul autre second ; ils traduisent une recomposition des rapports entre la société et l’État en matière de gestion de conflits et, par là, ouvrent la voie d’une évolution de la fonction de juger. Une justice, plus douce, fondée sur l’accord des parties semble prouver son efficacité dans le cadre des conflits mineurs.

Les transformations de la justice auxquelles nous assistons actuellement ont longtemps été imputées à une importation des pratiques américaines. Or nous avons bien pratiqué en France, et plus largement en Occident, la médiation sous toutes ses formes. Les logiques et pratiques restauratives sont enracinées dans le passé de nos institutions.

Cet essai vise à analyser les transformations actuelles de la justice pour en comprendre le sens et sans négliger les lumières du passé.

La justice française a connu, ces vingts dernières années, de grandes transformations. L’intégration de nouvelles procédures, permettant aux justiciables de contourner le procès en se mettant d’accord dans le cadre de conflits mineurs, rénove profondément la manière de juger. Cette évolution, cependant, n’est pas extérieure à la culture judiciaire et il semblerait que nous assistons à la redécouverte de paradigmes anciens. L’essai que voici livre une réflexion sur la justice actuelle, sur ses promesses et ses défauts, tout en proposant des clefs pour faire évoluer la fonction de juger.